SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC
Numéro de dépôt :
3965921
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Présentation de la marque SCLE
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie domicilié(e) 25 chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - Toulouse Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couleur Moka, Mme. delphine barette domicilié(e) 16 rue du carlitte - 31240 - L'Union - France.
La marque SCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC - 25 chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - Toulouse Cedex 2 - France - SIREN 440251130
Couleur Moka, Mme. delphine barette - 16 rue du carlitte - 31240 - L'Union - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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